La Fabrique de la loi

Petit manuel à l'usage de tous

Auteurs : Pierre Januel, Vito Marinese

Si nul n’est censé ignorer la loi, nul ne devrait ignorer les règles de sa fabrication. C’est le but de ce livre : mettre à la portée de tous les grands principes et les petites astuces qui président à l’élaboration des lois en France.

Description

Observateurs privilégiés du fonctionnement des institutions, Pierre Januel et Vito Marinese nous font pénétrer dans les enceintes de l’Assemblée nationale et du Sénat, et nous fournissent des clés pour comprendre les mécanismes et les enjeux de la procédure législative.

Comment se déroule la navette parlementaire du pré-projet de loi à l’adoption du texte ? Qui intervient dans le processus de décision ? Comment rédiger un amendement ou écrire un recours au Conseil constitutionnel ? Quelles stratégies les parlementaires peuvent-ils suivre pour faire adopter leurs propositions ?

Ce livre s’adresse aux simples citoyens, élus, militants… soucieux de connaître les règles de notre démocratie pour mieux défendre leurs idées.

La presse en parle

La fabrique de la loi : le livre que tout le monde devrait lire

"Qui doit lire cet ouvrage ? Tout le monde en réalité. En premier, on serait tenté d’ordonner à tous les parlementaires de l’acheter et de l’apprendre par cœur. Il en va de même pour les collaborateurs parlementaires ainsi que pour les journalistes. Le conseil vaut également pour les étudiants en droit, en journalisme ainsi que les étudiants en sciences politiques. Les lobbyistes, cabinets de conseil ou associations, peuvent aussi investir dans cet ouvrage. Mais, plus simplement, ce livre s’adresse à toutes les personnes qui ont envie de comprendre comment on fait la loi."

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Projet Arcadie

« Aussi passionnant qu'instructif »

« Voilà un petit manuel bien utile. Car si, selon l'âge populaire, nul n'est censé ignorer la loi, combien sommes-nous à en connaître vraiment les règles de sa fabrication ? Les deux auteurs qui en connaissent un rayon sur le sujet, l'un est journaliste et ancien collaborateur parlementaire et l'autre docteur en droit public mettent à la portée de tous les grands principes et les petites astuces qui président à l'élaboration des lois en France. »

La Revue parlementaire, n°1019

La Revue parlementaire

Libération : En coulisse dans le huis clos des « commissions mixtes paritaires », ce lieu de tradition parlementaire

Les sénateurs savent que l’Assemblée prédomine sous la Ve République : s’ils veulent garder une empreinte sur le texte final, ils ont intérêt à un accord, et donc à multiplier les concessions. Si les députés de la majorité, pressés par le gouvernement, veulent aller vite et s’économiser un dernier examen de la loi dans l’hémicycle, ils peuvent eux aussi être enclins à lâcher du lest. «Certaines CMP sont plus proches du marchandage de tapis que du grand débat politique, mais parfois le clivage politique est trop fort et l’accord est impossible», décrivent Pierre Januel et Vito Marinese dans leur très complet ouvrage la Fabrique de la loi : petit manuel à l’usage de tous (les Petits matins). Ce sera probablement le cas du projet de loi immigration, dont le fond du texte est l’objet d’une lutte de pouvoir entre Les Républicains et la majorité, mais aussi entre les ailes gauche et droite du macronisme.

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